Comité d'éthique de la recherche du CHUM

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Le comité d’éthique de la recherche du CHUM (CÉR) est un comité désigné par le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) en vertu de l’article 21 du Code civil du Québec. Il a comme mandat d’évaluer tout projet de recherche qui implique des participants humains de même que la recherche portant sur du matériel biologique humain ou réalisée à partir de renseignements personnels contenus dans des dossiers ou des banques de données.

Le CÉR est responsable de s’assurer que la recherche qui est réalisée au CHUM et par les chercheurs du CHUM respecte les exigences, lois et normes sur les plans scientifique, éthique et de convenance institutionnelle.

Ainsi, tout projet de recherche qui se déroule en tout ou en partie au CHUM ou sous ses auspices, et qui implique des participants humains, doit être acheminé au CÉR du CHUM pour évaluation et approbation avant d’être mis en œuvre dans l’établissement. Le CÉR du CHUM s’occupera d’acheminer le dossier de projet aux instances concernées, tel que le comité d’évaluation scientifique (CÉS) et le comité d’évaluation de la convenance institutionnelle (CÉC) lorsque requis.

Pour plus de renseignements à propos du mandat et des fonctions du CÉR du CHUM, vous pouvez consulter la section «Mandats et fonctions».

Nagano, logiciel en ligne

Depuis avril 2013, le CÉR du CHUM travaille dans un environnement sans papier. Le bureau du CÉR utilise une plateforme web appelée «Nagano» pour le dépôt, l’évaluation et le suivi des projets de recherche. Ainsi toutes les communications, projets, documents et formulaires adressés au bureau du CÉR devront être transmis par Nagano. Aucun projet ne sera reçu par courriel.

Pour accéder à Nagano, vous devez d’abord faire une demande d’accès par courriel à ethique.recherche.chum@ssss.gouv.qc.ca. Une fois cet accès obtenu, vous pourrez vous y connecter à l’adresse suivante: https://nagano.chumontreal.qc.ca.

Pour de l’assistance avec Nagano, vous pourrez bientôt consulter la section «Nagano» ou communiquer avec le bureau du CÉR à l’adresse courriel suivante : ethique.recherche.chum@ssss.gouv.qc.ca. Une formation de base pourra vous être offerte. Des guides et des tutoriaux seront bientôt disponibles dans cette même section.

Nouveau mécanisme d’évaluation des projets multicentriques

Entrée en vigueur des nouvelles modalités le 1er février 2015.

Afin de mettre en œuvre ses nouvelles orientations en matière de recherche multicentrique, le MSSS a présenté en novembre 2014 son «Cadre de référence des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux pour l’autorisation d’une recherche menée dans plus d’un établissement».

Ainsi, depuis le 1er février 2015, les projets de recherche qui sont menés dans plus d’un établissement public du réseau de la santé et des services sociaux (RSSS) au Québec sont assujettis à de nouvelles modalités de reconnaissance de l’évaluation éthique. En effet, tout projet de recherche mené dans plus d’un établissement public du RSSS ne donne maintenant lieu qu’à un seul examen éthique par un seul comité d’éthique de la recherche (CÉR) du RSSS. Ces nouvelles modalités remplacent celles préalablement prévues par le «Mécanisme encadrant l’examen éthique et le suivi continu des projets multicentriques» de 2008.

Dans ce contexte et dans tous les cas, que le CÉR du CHUM soit désigné comme étant un CÉR évaluateur ou un CÉR non-évaluateur, un dossier complet de projet doit être déposé dans Nagano par le chercheur responsable de la recherche au CHUM avant que le projet puisse être mis en œuvre au CHUM.

La section «Multicentrique», bientôt disponible, sera spécifiquement consacrée aux modalités particulières du mécanisme d’évaluation des projets de recherche multicentriques.

Pour les projets multicentriques, vous pouvez adresser vos demandes d’information et/ou partager vos expériences avec nous à ethique.recherche.chum@ssss.gouv.qc.ca ou par téléphone en communiquant avec le secrétariat du CÉR au numéro général 514-890-8000, poste 14485.

Nous vous invitons aussi à consulter régulièrement le site internet de la Direction de l’éthique et de la qualité du MSSS pour obtenir des informations à jour sur la recherche multicentrique et la mise en œuvre du Cadre de référence 2014.

Des questions?

Vous pouvez adresser vos demandes de consultation ou vos questions par courriel au secrétariat du CÉR, aux adresses suivantes, selon le cas :

Examens scientifiques et éthiques et Nagano

Pour toute question reliée aux évaluations scientifiques et éthiques, et à Nagano (gestion des accès. formation, problème technique, demande d’information, etc.) : ethique.recherche.chum@ssss.gouv.qc.ca

Projets multicentriques

Pour toute question relative au mécanisme d’évaluation des projets multicentriques et à l’obtention de l’autorisation à réaliser la recherche dans l’établissement : ethique.recherche.chum@ssss.gouv.qc.ca